{"id":260,"date":"2023-10-09T10:55:24","date_gmt":"2023-10-09T08:55:24","guid":{"rendered":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/?page_id=260"},"modified":"2023-10-09T10:58:29","modified_gmt":"2023-10-09T08:58:29","slug":"conditions-generales-de-ventes","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/index.php\/conditions-generales-de-ventes\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes"},"content":{"rendered":"\t\t
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Condition g\u00e9n\u00e9rales de ventes<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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1. Dispositions g\u00e9n\u00e9rales <\/b><\/p>

1.1 Les Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (\u201cConditions g\u00e9n\u00e9rales\u201d) s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019ensemble des ventes de produits Re-trouvailles<\/span> r\u00e9alis\u00e9es par l\u2019interm\u00e9diaire du site Web re-trouvailles.fr<\/span>.<\/p>

1.2 La vente des Produits vis\u00e9s par les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales est r\u00e9serv\u00e9e exclusivement aux consommateurs (\u201dClients\u201d ou \u201dClient\u201d) personnes physiques n\u2019agissant pas dans le cadre d\u2019une activit\u00e9 commerciale ou professionnelle et \u00e2g\u00e9s de plus de 18 ans.<\/p>

1.3 La langue dans laquelle un contrat de vente peut \u00eatre conclu par le biais de ce site Web est le Fran\u00e7ais<\/span>.<\/p>

1.4 Les Clients doivent lire attentivement les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales qui peuvent \u00eatre consult\u00e9es sur le site Web afin que le Client puisse en prendre connaissance, en conserver un exemplaire et les reproduire. Un exemplaire des Conditions g\u00e9n\u00e9rales sera exp\u00e9di\u00e9 au Client par Re-trouvailles<\/span> conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 5.10 ci-dessous. Les contrats de vente ex\u00e9cut\u00e9s avec les Clients seront archiv\u00e9s par Re-trouvailles<\/span> pour la p\u00e9riode de conservation prescrite par les lois applicables.<\/p>

2. Identification du fournisseur <\/b><\/p>

2.1 Le fournisseur est Nom du fournisseur<\/span>, dont le si\u00e8ge social est sis Adresse<\/span>, pays<\/span>, email<\/span>: \u2026. num\u00e9ro de TVA \u2026. , num\u00e9ro fiscal: \u2026,<\/span>\u00a0 <\/span>num\u00e9ro de REA \u2026.<\/span> , capital social de \u2026.<\/span> Euro enti\u00e8rement lib\u00e9r\u00e9.<\/p>

3. Renseignements sur les produits et leur disponibilit\u00e9 <\/b><\/p>

3.1 Le site Web met \u00e0 disposition des renseignements sur les Produits (ainsi que les codes de Produit pertinents) et les prix applicables<\/p>

3.2 Re-trouvailles co.<\/span> se r\u00e9serve le droit, \u00e0 tout moment, de limiter les quantit\u00e9s et\/ou le type de Produits disponibles \u00e0 partir de son site Web. Le style, les mod\u00e8les et les couleurs des Produits d\u00e9crits sur le site Web peuvent \u00eatre modifi\u00e9s sans pr\u00e9avis. Au cours du processus d\u2019achat, un message de r\u00e9ponse automatique informera le Client que la commande ne peut \u00eatre trait\u00e9e en raison de l\u2019indisponibilit\u00e9 du Produit command\u00e9 ; Re-trouvailles co.<\/span> n\u2019est pas responsable vis-\u00e0-vis du Client de l\u2019indisponibilit\u00e9 du Produit avant la conclusion du contrat.<\/p>

3.3 Le nombre maximum d\u2019exemplaires de chaque Produit qui peut \u00eatre inclus par le Client dans sa proposition de commande est de trois unit\u00e9s.<\/p>

3.4 En aucun cas Re-trouvailles co.<\/span> ne peut \u00eatre tenu responsable d\u2019erreurs survenant \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9faillance de la connexion du Client au site Web.<\/p>

4. Prix <\/b><\/p>

4.1 Les prix des Produits figurant sur le site Web sont indiqu\u00e9s en Euros, et incluent toutes les taxes applicables et les charges. Les frais de livraison, le cas \u00e9ch\u00e9ant, doivent \u00eatre ajout\u00e9s au prix des Produits et seront indiqu\u00e9s s\u00e9par\u00e9ment dans le formulaire de commande, conform\u00e9ment aux principes pr\u00e9vus par les lois applicables.<\/p>

4.2 Re-trouvailles co.<\/span> proc\u00e8de \u00e0 des v\u00e9rifications r\u00e9guli\u00e8res concernant l\u2019exactitude des prix des Produits figurant sur le site Web; cependant, Re-trouvailles co.<\/span> ne peut garantir que le site Web est exempt d\u2019erreurs. Dans le cas o\u00f9 une erreur sur l\u2019indication du prix est d\u00e9tect\u00e9e, Re-trouvailles co.<\/span> doit refuser la commande et offrir au Client la possibilit\u00e9 d\u2019acheter le Produit au prix correct. Si l\u2019erreur est d\u00e9tect\u00e9e apr\u00e8s que la commande ait \u00e9t\u00e9 accept\u00e9e, Re-trouvailles co.<\/span> donnera aussi la possibilit\u00e9 au Client d\u2019annuler la commande.<\/p>

5. Ex\u00e9cution du contrat <\/b><\/p>

5.1 Les caract\u00e9ristiques essentielles et le prix de chaque Produit sont affich\u00e9s sur le site Web. L\u2019information affich\u00e9e sur le site Web ne repr\u00e9sente d\u2019aucune fa\u00e7on une offre de Re-trouvailles co.<\/span>.<\/p>

5.2 Avant de passer une commande par l\u2019interm\u00e9diaire du site Web, le Client doit lire attentivement l\u2019ensemble des instructions qui lui sont communiqu\u00e9es pendant la proc\u00e9dure d\u2019achat (\u00e9galement en ce qui a trait aux frais de livraison \u00e9ventuels, aux conditions du droit de r\u00e9tractation, \u00e0 la politique sur la protection des donn\u00e9es personnelles), ainsi que les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>

5.3 Pour acheter des Produits, le Client doit (i) inclure les Produits s\u00e9lectionn\u00e9s dans le panier d\u2019achat en cliquant sur le bouton correspondant, (ii) remplir la proposition de commande, (iii) choisir le mode de paiement, (iv) accepter les Conditions g\u00e9n\u00e9rales et (v) transmettre la proposition de commande \u00e0 Re-trouvailles co.<\/span> par l\u2019interm\u00e9diaire du site Web<\/p>

5.4 L\u2019envoi de la commande constitue une proposition d\u2019achat des Produits s\u00e9lectionn\u00e9s, assujettie aux pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales et est ex\u00e9cutoire pour le Client, sous r\u00e9serve du droit de r\u00e9tractation pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 10. L\u2019envoi de la proposition de commande par le Client entra\u00eene l\u2019obligation pour ce dernier de payer le prix des Produits command\u00e9s.<\/p>

5.5 Toute erreur ou tout changement dans les donn\u00e9es entr\u00e9es par le Client dans la proposition de commande peut \u00eatre valid\u00e9(e) par celui-ci en suivant le processus d\u00e9crit sur le site Web avant d\u2019exp\u00e9dier la proposition de commande (\u00e0 titre d\u2019exemple: le Client peut d\u00e9cider de modifier la quantit\u00e9 des Produits qu\u2019il d\u00e9sire acheter en ajoutant ou en retirant un ou plusieurs articles de son panier d\u2019achat).<\/p>

5.6 La proposition de commande et les donn\u00e9es relatives au Client en lien avec la proposition de commande seront conserv\u00e9es par Re-trouvailles co.<\/span> pendant la p\u00e9riode requise en vertu des lois applicables, comme pr\u00e9vu dans la politique de confidentialit\u00e9<\/p>

Re-trouvailles co.<\/span> peut refuser toute proposition de commande dans un d\u00e9lai de 30 jours suivant la r\u00e9ception de ladite proposition. Dans cette hypoth\u00e8se, aucune contrepartie ne sera due par le Client \u00e0 Re-trouvailles co.<\/span>. Re-trouvailles co.<\/span> pourra refuser une proposition de commande dans les cas suivants (\u00e0 titre d\u2019exemples, non limitatifs) : (i) Les Produits ne sont pas disponibles (sous r\u00e9serve des dispositions figurant \u00e0 l\u2019article 3.3) ; ou (ii) Des activit\u00e9s sont d\u00e9clar\u00e9es ou soup\u00e7onn\u00e9es illicites ou frauduleuses, y compris des achats sont soup\u00e7onn\u00e9s effectu\u00e9s \u00e0 des fins commerciales ; ou (iii) Le Client ne s\u2019est pas acquitt\u00e9 de ses obligations d\u00e9coulant d\u2019un contrat ant\u00e9rieur ex\u00e9cut\u00e9 avec Re-trouvailles co.<\/span>.<\/p>

5.8 Le contrat entre Re-trouvailles co.<\/span> et le Client est conclu d\u00e8s r\u00e9ception, par le Client, de l\u2019acceptation par Re-trouvailles co.<\/span> de la proposition de commande (\u00ab Confirmation de commande \u00bb). L\u2019acceptation (ou le refus) par Re-trouvailles co.<\/span> doit \u00eatre communiqu\u00e9e au Client par courriel \u00e0 l\u2019adresse communiqu\u00e9e par ce dernier dans la proposition de commande.<\/p>

5.9 En cas de non-disponibilit\u00e9 d\u2019un ou de plusieurs des Produits, le Client recevra un courriel l\u2019informant, comme il se doit, de l\u2019indisponibilit\u00e9 des Produits. En pareil cas, la proposition de commande sera annul\u00e9e ou accept\u00e9e partiellement uniquement pour les Produits disponibles. En cas d\u2019acceptation partielle, le Client devra payer (ou se verra d\u00e9biter, s\u2019il paie par carte de cr\u00e9dit) uniquement le prix des Produits disponibles.<\/p>

5.10 Conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article L.121-19-1 du Code de la consommation tel que d\u00e9crit ci-apr\u00e8s, la Confirmation de commande inclura un r\u00e9sum\u00e9 des caract\u00e9ristiques essentielles des Produits achet\u00e9s, une indication d\u00e9taill\u00e9e du prix et des modes de paiement, des informations sur les frais de livraison, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des informations concernant le Contact chez Re-trouvailles co.<\/span>, des informations sur les conditions et les m\u00e9thodes d\u2019exercice du droit de r\u00e9tractation, y compris des informations sur l\u2019exclusion du droit de r\u00e9tractation pour les Produits personnalis\u00e9s, l\u2019adresse \u00e0 laquelle les r\u00e9clamations pourront \u00eatre exp\u00e9di\u00e9es, et des informations sur les services apr\u00e8s-vente et sur les conditions commerciales existantes (le cas \u00e9ch\u00e9ant). Elle renfermera aussi une copie des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales.<\/p>

5.11 Une fois la Confirmation de Commande envoy\u00e9e au Client, la commande ne peut plus \u00eatre annul\u00e9e ni modifi\u00e9e. Les Produits envoy\u00e9s peuvent toutefois \u00eatre retourn\u00e9s comme indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019article 10 ci-dessous.<\/p>

5.12Les risques de perte ou de dommages relativement aux Produits sont transf\u00e9r\u00e9s au Client lorsque le Client (ou un tiers indiqu\u00e9 par le Client et autre que le transporteur) a acquis la possession physique du Produit.<\/p>

6. Mode de paiement <\/b><\/p>

6.1 Le paiement du prix des Produits inclus dans la proposition de commande, ainsi que les taxes applicables et les frais de livraison, le cas \u00e9ch\u00e9ant, doivent \u00eatre pay\u00e9s par le Client par Carte de cr\u00e9dit.<\/span><\/p>

6.2 Re-trouvailles co.<\/span> accepte les cartes de cr\u00e9dit suivantes: Visa, Mastercard, Carte Bleue, American Express<\/span><\/p>

6.3 Les transactions seront d\u00e9bit\u00e9es de la carte de cr\u00e9dit du Client uniquement apr\u00e8s que: (i) les donn\u00e9es de la carte de cr\u00e9dit auront \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9es; (ii) l\u2019autorisation de d\u00e9biter la carte aura \u00e9t\u00e9 re\u00e7ue de la part de l\u2019\u00e9metteur de la carte utilis\u00e9e par le Client; et (iii) la disponibilit\u00e9 des Produits aura \u00e9t\u00e9 confirm\u00e9e par Re-trouvailles co.<\/span>.<\/p>

6.4 Dans certains cas (tels que, par exemple, l\u2019achat de Produits personnalis\u00e9s), qui seront signal\u00e9s au Client avant que celui-ci ne puisse soumettre la proposition de commande, la transaction ne sera d\u00e9bit\u00e9e de la carte de cr\u00e9dit du Client qu\u2019apr\u00e8s que : (i) les donn\u00e9es de la carte de cr\u00e9dit auront \u00e9t\u00e9 v\u00e9rifi\u00e9es ; et (ii) l\u2019autorisation de d\u00e9biter la carte aura \u00e9t\u00e9 re\u00e7ue de la part de l\u2019\u00e9metteur de la carte utilis\u00e9e par le Client.<\/p>

6.5 Sous r\u00e9serve de ce qui est pr\u00e9vu \u00e0 l\u2019article 6.4., aucun d\u00e9bit ne sera effectu\u00e9 au moment de la transmission de la proposition de commande \u00e0 l\u2019exception des frais temporaires n\u00e9cessaires pour contr\u00f4ler la validit\u00e9 de la carte de cr\u00e9dit, le cas \u00e9ch\u00e9ant. Il est entendu qu\u2019une fois que la commande aura \u00e9t\u00e9 ex\u00e9cut\u00e9s, les dits frais temporaires seront annul\u00e9s et remplac\u00e9s par le montant payable par le Client. En outre, dans le cas o\u00f9 la commande est annul\u00e9e, ces frais temporaires seront aussi d\u00e9finitivement annul\u00e9s.<\/p>

6.6 Si pour quelque motif que ce soit il est impossible de d\u00e9biter le montant payable par le Client (ou d\u2019obtenir le montant d\u00fb disponible sur le compte bancaire de Re-trouvailles co.<\/span> en cas de virement) dans les d\u00e9lais pr\u00e9vus (voir point 6.6 ci-dessus), le contrat ne sera pas ex\u00e9cut\u00e9 et la commande sera annul\u00e9e.<\/p>

6.7 Pour chaque commande, Re-trouvailles co.<\/span> devra exp\u00e9dier au Client une facture visant les Produits par courriel ou par la poste, conform\u00e9ment \u00e0 la loi ou r\u00e8glementation applicable. La facture sera \u00e9tablie selon les informations fournies par le Client au moment de la commande. Aucune modification de la facture ne pourra \u00eatre apport\u00e9e une fois que celle-ci aura \u00e9t\u00e9 \u00e9mise.<\/p>

7. Transport et Livraison <\/b><\/p>

7.1 Les Produits achet\u00e9s seront livr\u00e9s, les jours ouvrables, par un service de livraison choisi par Re-trouvailles co.<\/span> (ci-apr\u00e8s le \u00ab Service de livraison \u00bb). Les Produits seront livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse donn\u00e9e par le Client dans la proposition de commande.<\/p>

7.2 Sauf en cas de force majeure ou de survenance de circonstances impr\u00e9visibles, les Produits achet\u00e9s seront livr\u00e9s dans les 21<\/span> jours suivant la date indiqu\u00e9e sur la Confirmation de commande. Si la livraison n\u2019est pas intervenue dans le d\u00e9lai indiqu\u00e9 ci-avant, le Client pourra annuler le Contrat et Re-trouvailles co.<\/span> devra, sans retard excessif, rembourser toutes sommes pay\u00e9es au titre du Contrat.<\/p>

7.3 Au moment de la livraison des Produits par le Service de livraison, le Client (ou un repr\u00e9sentant d\u00e9sign\u00e9) devra : (i) s\u2019assurer que le nombre d\u2019articles livr\u00e9s correspond \u00e0 ce qui est indiqu\u00e9 sur le bon de livraison; (ii) s\u2019assurer que l\u2019emballage et les sceaux sont intacts, non endommag\u00e9s ou qu\u2019ils n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 mouill\u00e9s ou alt\u00e9r\u00e9s de quelque fa\u00e7on que ce soit ; (iii) signer le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de livraison ; et (iv) sur demande du Service de livraison, pr\u00e9senter sa pi\u00e8ce d\u2019identit\u00e9. Tous les dommages \u00e0 l\u2019emballage et\/ou au Produit, ou tous les \u00e9carts entre le nombre d\u2019articles et les pi\u00e8ces justificatives doivent imm\u00e9diatement \u00eatre indiqu\u00e9s par \u00e9crit sur le r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 de livraison du Service de livraison. Sous r\u00e9serve des dispositions contraires pr\u00e9vues dans les lois applicables, une fois que le document du Service de livraison a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9 et qu\u2019aucune objection n\u2019a \u00e9t\u00e9 soulev\u00e9e par le Client, celui-ci ne peut plus formuler d\u2019objections quant aux caract\u00e9ristiques ext\u00e9rieures du colis livr\u00e9, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il est reconnu au Client le droit de soulever ult\u00e9rieurement des objections en lien avec d\u2019autres caract\u00e9ristiques li\u00e9es aux Produits conform\u00e9ment aux conditions pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 13 ci-dessous.<\/p>

7.4 Les frais de livraison, le cas \u00e9ch\u00e9ant, seront support\u00e9s par le Client et feront l\u2019objet d\u2019une mention s\u00e9par\u00e9e sur le bon de commande ainsi que sur la facture.<\/p>

8. Envoi et confirmation de livraison <\/b><\/p>

8.1 Re-trouvailles co.<\/span> doit exp\u00e9dier au Client une confirmation d\u2019envoi par courriel une fois que les Produits ont \u00e9t\u00e9 exp\u00e9di\u00e9s et un autre courriel une fois que les Produits auront \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s.<\/p>

9. Rubanage ou emballage <\/b><\/p>

9.1 Les Produits achet\u00e9s \u00e0 partir du site Web sont livr\u00e9s avec l\u2019emballage standard de Re-trouvailles co.<\/span>.<\/p>

10. Droit de r\u00e9tractation <\/b><\/p>

10.1 Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L.121-21 du Code de la consommation tel que d\u00e9crit ci-apr\u00e8s, le Client jouit d\u2019un droit de r\u00e9tractation du contrat qu\u2019il peut exercer sans motif dans un d\u00e9lai de 14 (quatorze) jours \u00e0 partir de la date \u00e0 laquelle le Client (ou son repr\u00e9sentant d\u00fbment autoris\u00e9 \u00e0 recevoir les Produits) entre physiquement en possession des Produits et, en cas de livraison partielle, du dernier Produit.<\/p>

10.2 Afin d\u2019exercer son droit de r\u00e9tractation, le Client doit, dans le d\u00e9lai mentionn\u00e9 \u00e0 l\u2019article 10.1 ci-dessus, envoyer par email ou par courrier postal: \u2022 le formulaire de r\u00e9tractation annex\u00e9, d\u00fbment compl\u00e9t\u00e9 et sign\u00e9; ou \u2022 une communication de son intention d\u2019exercer son droit de r\u00e9tractation conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L121-21 du Code de la consommation ; une telle communication doit inclure les informations suivantes : (i) l\u2019indication du Produit pour lequel le Client souhaite exercer son droit de r\u00e9tractation ; (ii) le num\u00e9ro de commande ; et (iii) dans le cas o\u00f9 le Client ach\u00e8te le Produit par virement bancaire, le code IBAN du Client auquel le remboursement peut \u00eatre effectu\u00e9;<\/p>

\u00c0 l\u2019adresse suivante :<\/p>

141 Rue des n\u00e9fliers – Cherbourg-en-Cotentin – 50110<\/p>

nat.serrano@laposte.net<\/a><\/span><\/p>

10.3 Dans un d\u00e9lai de 21<\/span> jours \u00e0 compter de la communication de la r\u00e9tractation (envoy\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 10.2 ci-dessus) le Client doit renvoyer le Produit achet\u00e9 \u00e0 Re-trouvailles co.<\/span> \u00e0 141 Rue des n\u00e9fliers<\/span>, 50110<\/span>, Cherbourg-en-Cotentin<\/span>, France<\/span>. Sauf indication contraire sur le site Web, les frais d\u2019envoi pour le retour des Produits sont \u00e0 la charge du Client. Les Produits seront retourn\u00e9s dans leur \u00e9tat d\u2019origine, non alt\u00e9r\u00e9s, non utilis\u00e9s, non endommag\u00e9s, et avec leurs \u00e9tiquettes d\u2019origine attach\u00e9es aux Produits. En cas de diminution de valeur des Produits r\u00e9sultant de la manipulation des biens par le Client allant au-del\u00e0 de ce qui est n\u00e9cessaire pour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le fonctionnement des biens, Re-trouvailles co.<\/span> se r\u00e9serve le droit de refuser le retour des Produits. Le Client est uniquement responsable de toute diminution de valeur des Produits r\u00e9sultant de la manipulation des biens allant au-del\u00e0 de ce qui est n\u00e9cessaire pour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le fonctionnement des biens.<\/p>

10.4 Re-trouvailles co.<\/span> doit rembourser tous les paiements re\u00e7us du Client, notamment les \u00e9ventuels frais de livraison, dans un d\u00e9lai de 21<\/span> jours apr\u00e8s avoir re\u00e7u les Produits retourn\u00e9s, ou apr\u00e8s que le Client lui aura fourni la preuve du renvoi des Produits, la date retenue \u00e9tant la plus proche de ces deux dates. Le remboursement sera r\u00e9alis\u00e9 par Re-trouvailles co.<\/span> en utilisant le m\u00eame mode de paiement que celui utilis\u00e9 par le Client pour la transaction initiale, \u00e0 moins que le Client ait express\u00e9ment donn\u00e9 son accord pour un autre mode et pour autant que le Client n\u2019ait pas \u00e0 supporter de frais en lien avec ce remboursement.<\/p>

11. Produits personnalis\u00e9s et autres Produits particuliers <\/b><\/p>

11.1 Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L121-21-8 du Code de la consommation tel que d\u00e9crit ci-apr\u00e8s, le droit de r\u00e9tractation ne s\u2019applique pas (i) aux commandes de Produits personnalis\u00e9s, tels que, par exemple, ceux avec les initiales du Client inscrites sur le Produit ; (ii) ceux qui sont susceptibles d\u2019\u00eatre facilement abim\u00e9s ou p\u00e9rim\u00e9s; (iii) et ceux qui ne peuvent pas \u00eatre retourn\u00e9s \u00e9tant donn\u00e9 leur nature (ex. Produit qui \u00e9tait scell\u00e9, puis qui a \u00e9t\u00e9 ouvert par le Client), ou pour des raisons d\u2019hygi\u00e8ne.<\/p>

12. Remplacement de Produits <\/b><\/p>

12.1 Sans pr\u00e9judice des droits du Client au titre des articles 10 et 13, et sauf pour les Produits personnalis\u00e9s, Re-trouvailles co.<\/span> autorise le remplacement des Produits achet\u00e9s sur le site Web, selon la proc\u00e9dure suivante:<\/p>

(I) une fois les Produits re\u00e7us, le Client doit contacter Re-trouvailles co.<\/span> sans d\u00e9lai par email \u00e0 nat.serrano@laposte.net<\/span><\/a> ;<\/p>

(II) ensuite, le Client doit remplir le formulaire fourni avec les Produits livr\u00e9s que le Client d\u00e9sire \u00e9changer, en indiquant clairement le code et la taille des nouveaux Produits que le Client d\u00e9sire recevoir (les codes et tailles sont indiqu\u00e9s sur le site Web) ;<\/p>

(III) dans un d\u00e9lai maximum de 21<\/span> jours \u00e0 compter de la date de livraison du Produit, le Produit \u00e0 remplacer doit \u00eatre retourn\u00e9 par le Client Re-trouvailles co.<\/span> dans le m\u00eame \u00e9tat que celui dans lequel il a \u00e9t\u00e9 livr\u00e9, avec les \u00e9tiquettes attach\u00e9es aux Produits et le formulaire indiqu\u00e9 sous point 12.1 (II) ci-dessus. Sauf indication contraire sur le site Web, les frais li\u00e9s au renvoi des Produits sont support\u00e9s par le Client.<\/p>

12.2 Les Produits seront retourn\u00e9s dans leur \u00e9tat d\u2019origine, non alt\u00e9r\u00e9s, non utilis\u00e9s, non endommag\u00e9s et avec leurs \u00e9tiquettes d\u2019origine attach\u00e9es. En cas de diminution de valeur des Produits r\u00e9sultant de la manipulation des biens par le Client allant au-del\u00e0 de ce qui est n\u00e9cessaire pour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le fonctionnement des biens, Re-trouvailles co.<\/span> se r\u00e9serve le droit de refuser l\u2019\u00e9change des Produits. Le Client est uniquement responsable de toute diminution de valeur des Produits r\u00e9sultant de la manipulation des biens allant au-del\u00e0 de ce qui est n\u00e9cessaire pour \u00e9tablir la nature, les caract\u00e9ristiques et le fonctionnement des biens.<\/p>

12.3 Le montant pay\u00e9 par le Client sera rembours\u00e9 par Re-trouvailles co.<\/span>, par le m\u00eame mode de paiement que celui utilis\u00e9 par le Client pour acheter initialement le Produit, dans un d\u00e9lai de 21<\/span> jours apr\u00e8s que les Produits renvoy\u00e9s auront \u00e9t\u00e9 livr\u00e9s \u00e0 Re-trouvailles co.<\/span>.<\/p>

12.4 L\u2019\u00e9change sera accept\u00e9 par Re-trouvailles co.<\/span> sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 des nouveaux Produits souhait\u00e9s.<\/p>

12.5 L\u2019\u00e9change est trait\u00e9 par Re-trouvailles co.<\/span> comme une nouvelle commande du Client sujette aux m\u00eames obligations et conditions pr\u00e9vues dans ces Conditions g\u00e9n\u00e9rales que pour la commande initiale. En particulier, si les Produits que le Client souhaite \u00e9changer avaient \u00e9t\u00e9 pay\u00e9s initialement par carte de cr\u00e9dit, Re-trouvailles co.<\/span> proc\u00e8dera d\u2019abord au remboursement sur cette carte du prix initialement pay\u00e9 par le Client puis d\u00e9bitera le prix des nouveaux Produits demand\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019Article 6.3 ci-dessus. Si le paiement initial avait \u00e9t\u00e9 fait par virement bancaire et que le prix des nouveaux Produits demand\u00e9s est le m\u00eame que celui pay\u00e9 par le Client pour les Produits qu\u2019il souhaite \u00e9changer, Re-trouvailles co.<\/span> conservera la somme initialement pay\u00e9e par le Client ; si le prix est diff\u00e9rent, Re-trouvailles co.<\/span> remboursera la diff\u00e9rence \u2013 ou demandera au Client de lui r\u00e9gler la diff\u00e9rence, selon le cas.<\/p>

13. D\u00e9faut de conformit\u00e9 <\/b><\/p>

13.1 Si un Produit vendu par Re-trouvailles co.<\/span> pr\u00e9sente des d\u00e9fauts de fabrication ou un d\u00e9faut de conformit\u00e9 all\u00e9gu\u00e9 des Produits vendus par Re-trouvailles co.<\/span> le Client doit contacter imm\u00e9diatement le service apr\u00e8s-vente en ligne par courriel \u00e0 nat.serrano@laposte.net<\/span><\/a>, ou par courrier \u00e0 l\u2019adresse suivante:<\/p>

141 Rue des n\u00e9fliers<\/span><\/p>

50110 Cherbourg-en-Cotentin France<\/span><\/p>

nat.serrano@laposte.net<\/a><\/span><\/p>

13.2 Les garanties l\u00e9gales pr\u00e9vues aux articles L211-4 \u00e0 L211-14 du Code de la consommation tel que d\u00e9crits ci-apr\u00e8s, s\u2019appliquent \u00e0 la vente des Produits. Selon ces articles, le Client a le droit que les Produits soient mis en conformit\u00e9, sans frais, soit en \u00e9tant remplac\u00e9s soit en \u00e9tant r\u00e9par\u00e9s (\u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 que le Client aura le droit de choisir que le Produit soit r\u00e9par\u00e9 ou remplac\u00e9, dans les limites pr\u00e9vues par la loi) ou, dans le cas de l\u2019impossibilit\u00e9 de l\u2019un des recours ci-dessus (conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L211-10 du Code de la consommation), le droit \u00e0 une r\u00e9duction appropri\u00e9e du prix de vente des Produits ou le droit de r\u00e9silier le contrat. Le Client perd ces droits s\u2019il ne notifie pas \u00e0 Re-trouvailles co.<\/span> le d\u00e9faut de conformit\u00e9 dans un d\u00e9lai de21 jours<\/span> \u00e0 compter de la date \u00e0 laquelle le Client a d\u00e9tect\u00e9 un tel d\u00e9faut de conformit\u00e9.<\/p>

13.3 Si le Client d\u00e9sire que le Produit soit r\u00e9par\u00e9 ou remplac\u00e9 pour cause de d\u00e9faut de conformit\u00e9 en application de l\u2019article 13, les frais de livraison rattach\u00e9s au retour du Produit \u00e0 r\u00e9parer ou \u00e0 remplacer seront assum\u00e9s par Re-trouvailles co.<\/span>, de m\u00eame que tous les frais rattach\u00e9s \u00e0 la livraison au Client du Produit r\u00e9par\u00e9 ou remplac\u00e9.<\/p>

14. Garantie d\u2019authenticit\u00e9 et droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle <\/b><\/p>

14.1 Re-trouvailles co.<\/span> garantit l\u2019authenticit\u00e9 de tous les Produits achet\u00e9s sur le site Web. Les Produits portant la marque de commerce Re-trouvailles co.<\/span> sont produits \u00e0 partir de mat\u00e9riaux et par des artisans France<\/span><\/p>

14.2 La marque de commerce \u201c Re-trouvailles co.<\/span> \u201c, l\u2019ensemble des marques de commerce figuratives et\/ou tridimensionnelles, figurant sur les Produits, les accessoires ou les emballages pertinents, ainsi que l\u2019ensemble des illustrations, des images et des lieux prot\u00e9g\u00e9s par droits d\u2019auteurs et, d\u2019une fa\u00e7on g\u00e9n\u00e9rale, tous les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle li\u00e9s aux Produits, sont et demeurent la propri\u00e9t\u00e9 exclusive des entreprises de Re-trouvailles co.<\/span>.<\/p>

15. Droit applicable et juridiction comp\u00e9tente <\/b><\/p>

15.1 Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales, et par cons\u00e9quent, les contrats conclus avec les Clients, sont r\u00e9gis et doivent \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9s conform\u00e9ment au droit fran\u00e7ais.<\/p>

15.2. Les litiges li\u00e9s \u00e0, ou r\u00e9sultant des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales rel\u00e8vent de la comp\u00e9tence territoriale des tribunaux comp\u00e9tents du domicile ou du lieu de r\u00e9sidence du Client.<\/p>

16. Contacts <\/b><\/p>

16.1 Pour obtenir de l\u2019information suppl\u00e9mentaire et de l\u2019aide relativement au site Web ou aux modes d\u2019achats en ligne, le Client peut contacter Re-trouvailles co.<\/span> \u00e0 l\u2019une des coordonn\u00e9es indiqu\u00e9es ci-dessous:<\/p>

nat.serrano@laposte.net<\/span><\/p>

17. Service consommateur & M\u00e9diateur de la consommation <\/b><\/p>

17.1 Le recours au service consommateur :\u00a0En cas de d\u00e9saccord\/litige concernant un service ou un produit li\u00e9 \u00e0 La soci\u00e9t\u00e9, le client consommateur peut adresser une r\u00e9clamation motiv\u00e9e \u00e0 notre service client :<\/p>

Par courrier : 141 Rue des n\u00e9fliers, 50110 Cherbourg-en-Cotentin <\/span><\/p>

Par mail :\u00a0nat.serrano@laposte.net<\/span><\/a><\/span><\/p>

17.2 La saisine du M\u00e9diateur est possible \u00e0 partir des coordonn\u00e9es ci-dessous\u00a0:<\/p>

Rechercher les coordonn\u00e9es du m\u00e9diateur dont vous d\u00e9pendez \u00e0 partir de cet outil\u00a0: https:\/\/www.economie.gouv.fr\/mediation-conso\/mediateurs-references<\/span><\/a><\/span><\/p>

La m\u00e9diation de la consommation d\u00e9signe un processus de r\u00e8glement extrajudiciaire des litiges, par lequel un consommateur et un professionnel tentent de parvenir \u00e0 un accord pour r\u00e9soudre \u00e0 l\u2019amiable un litige qui les oppose, avec l\u2019aide d\u2019un tiers, le m\u00e9diateur. A d\u00e9faut d’accord amiable entre les parties, le m\u00e9diateur leur propose une solution pour r\u00e9gler le litige.<\/p>

Il s\u2019agit donc d\u2019une alternative \u00e0 l\u2019action judiciaire souvent longue et co\u00fbteuse. Le consommateur garde n\u00e9anmoins la possibilit\u00e9 de saisir le juge si la m\u00e9diation n\u2019aboutit pas.<\/p>


IMPORTANT : La saisine du M\u00e9diateur doit s\u2019effectuer dans un d\u00e9lai d\u2019un an \u00e0 compter de la r\u00e9clamation \u00e9crite du consommateur aupr\u00e8s du professionnel.\u00a0
Cette saisine ne pourra intervenir qu\u2019en cas de r\u00e9ponse n\u00e9gative ou d\u2019absence de r\u00e9ponse de la part du professionnel apr\u00e8s 60 jours.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Condition g\u00e9n\u00e9rales de ventes 1. Dispositions g\u00e9n\u00e9rales 1.1 Les Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (\u201cConditions g\u00e9n\u00e9rales\u201d) s\u2019appliquent \u00e0 l\u2019ensemble des ventes de produits Re-trouvailles r\u00e9alis\u00e9es par l\u2019interm\u00e9diaire du site Web re-trouvailles.fr. 1.2 La vente des Produits vis\u00e9s par les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales est r\u00e9serv\u00e9e exclusivement aux consommateurs (\u201dClients\u201d ou \u201dClient\u201d) personnes physiques n\u2019agissant pas dans le […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-260","page","type-page","status-publish","hentry"],"jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/260","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=260"}],"version-history":[{"count":10,"href":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/260\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":274,"href":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/260\/revisions\/274"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/re-trouvailles.fr\/index.php\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=260"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}